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Définitions

Par " Brough Superior" on entend Brough Superior Motorcycles SAS – Société française par action simplifiée dont le siège social est situé 20, rue Jean Monnet, à TOULOUSE (31240), FRANCE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE sous le numéro 801 344 318. Par "Site" on entend le site www.broughsuperiormotorcycles.com géré par Brough Superior Motorcycles et qui est mis à son nom. Par "Utilisateur" ou "vous" on entend n’importe quel visiteur et/ou utilisateur du Site. Les différentes sections du Site sont gérées par Brough Superior ou par des tiers indiqués à chaque fois. Le présent accord contient les termes et les conditions se référant à l’utilisation du site et aux services et produits disponibles via le Site. Les présents termes et conditions réglementent la responsabilité de l’Utilisateur et, avec d’autres aspects, les limites de responsabilité de Brough Superior. Avant d’utiliser le Site, nous vous prions de lire attentivement et en entier le présent accord. En accédant à n’importe quelle partie ou section du site, l’utilisateur accepte de s’engager aux présents termes et conditions et s’engage à les respecter. Si vous n’êtes pas d’accord avec une quelconque des conditions contenues dans le présent accord, vous ne devez pas utiliser ce site.

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L’Utilisateur reconnaît que les informations, les données, le logiciel, les photos, les graphiques, les vidéos, la présentation graphique, la musique, les sons, les images, les illustrations, les dessins, les icônes et tout autre matériel présent dans ce Site sont la propriété exclusive de Brough Superior et/ou de tierces parties.

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Marques

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Utilisation admise

L’Utilisateur peut utiliser le Site uniquement pour des activités légitimes et ne devra utiliser le site pour aucune activité spéculative ou frauduleuse. Il est expressément interdit d’utiliser n’importe quelle partie ou section du Site, ainsi que les informations ou le matériel du Site, pour des activités commerciales ou publicitaires de n’importe quel genre, sauf autorisation écrite expresse de Brough Superior. L’Utilisateur déclare être majeur (18 ans) ou, en tout état de cause, avoir un âge suffisant pour assumer ses obligations légales et les responsabilités découlant de l’utilisation du Site et, en tout état de cause, avoir plus de 14 ans. En cas contraire, l’Utilisateur ne doit pas utiliser le Site. Faire des propositions contractuelles sous faux nom ou avec une carte de crédit non valable constitue une violation de loi. Les Utilisateurs qui accompliraient des actes frauduleux ou illégaux seront poursuivis aux termes de la loi.

Garanties

Sans préjudice des garanties expressément indiquées et prévues par le constructeur ou le fournisseur spécifique, tous les produits et les services contenus dans le Site sont présentés "en l’état", "comme disponible" sans aucune garantie, expresse ou implicite.

Aucune garantie n’est donnée quant aux points suivants : (i) un Utilisateur recevra les biens ou les services disponibles via ce Site au prix le plus bas du marché ; (ii) l’utilisation de ce Site ne présentera pas d’erreurs ; (iii) quant aux résultats pouvant être obtenus en utilisant ce Site, ou (iv) quant à l’exactitude, à la fiabilité ou à la qualité de n’importe quel contenu se référant à des informations, des services, des conseils ou à la marchandise fournie ou rendue disponible à travers ce Site. L’utilisateur déclare expressément qu’il utilise le Site exclusivement à ses risques et périls.

Caractéristiques des produits et des services

Les Site est accessible aux utilisateurs du monde entier et il peut faire référence à des produits et à des services qui ne sont pas disponibles ou qui sont interdits dans le Pays de résidence de l’Utilisateur. Le fait d’y faire référence n’implique pas que Brough Superior veuille rendre disponible ces produits et services dans le Pays de l’Utilisateur ou que ces produits et services puissent être légalement utilisés dans le Pays de l’Utilisateur. Brough Superior se réserve le droit, sans aucun préavis, de ne pas rendre disponibles certains produits ou services ou d’en modifier les caractéristiques à tout moment et sans aucun préavis ni obligation.

Tous les produits et les services expressément destinés à la vente ou, en tout état de cause, présents sur le Site, sont exclusivement destinés à la vente ou à l’utilisation dans les Pays indiqués. Les caractéristiques des produits et des services peuvent varier, ainsi que leur disponibilité, d’un pays à l’autre, en fonction des lois locales. L’ensemble des produits et des données techniques, illustrations et informations relatives contenus dans le Site sont présentés "en l’état", "comme disponibles", sans aucune garantie, expresse ou implicite. Lesdites informations, qui sont périodiquement mises à jour, sont données à titre purement indicatif et n’engagent en rien Brough Superior. Brough Superior ne sera pas responsable des erreurs textuelles et/ou de traduction éventuelles.

Les couleurs et les versions ne sont pas toutes distribuées dans chaque Pays. Brough Superior se réserve le droit d’apporter des modifications et des améliorations à n’importe quel produit, sans obligation de préavis, ou d’effectuer lesdites modifications sur les produits déjà vendus. Les livrets d’utilisation et d’entretien contiennent tous les détails sur les caractéristiques des produits. Les produits représentés ne sont pas des versions définitives et, par conséquent, ils sont susceptibles de modifications même importantes, si bon semble à Brough Superior, sans obligation de préavis.

Veuillez noter que certains pays interdisent l’importation, l’homologation et l’utilisation de véhicules n’ayant pas ÉTÉ CONSTRUITS CONFORMEMENT à LEURS PROPRES PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES. Pour plus d’informations, l’utilisateur doit contacter son revendeur local Brough Superior.

Limitation générale de responsabilité

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Les photos publiées dans ce Site illustrent exclusivement des pilotes professionnels dans des conditions contrôlées sur piste. N’imitez pas ces comportements de conduite qui pourraient être dangereux pour vous ou pour les autres utilisateurs sur piste ou sur route.

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Communications et réclamations

Brough Superior s’engage, sur demande motivée faite parvenir par écrit ou par courrier électronique à Brough Superior, à éliminer le plus rapidement possible, le matériel présent dans le Site qui devait s’avérer la propriété de sujets, différents du sujet indiqué comme auteur du matériel ou éditeur de la section du Site, qui peuvent légitimement revendiquer n’importe quel droit ou intérêt sur le matériel lui-même ou son contenu, ou au cas où le matériel ou son contenu léseraient n’importe quel intérêt ou droit protégé par la loi.

Pour toute communication, réclamation ou information, l’Utilisateurs peut écrire à :

Cessation du service

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Accord entier

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Séparabilité

Les titres des clauses utilisés aux présentes ne sont apposés que pour plus de praticité et ne peuvent en aucun cas avoir de répercussion ni influencer l’interprétation de ces termes et conditions. Si n’importe quelle clause ou partie d’une clause de cet accord s’avérerait nulle en tant que contraire à une disposition de loi applicable, tous les autres termes et clauses ou parties de clause seront pleinement valables et efficaces.

Langue

Les présents termes et conditions seront rédigés en Français et en anglais. En cas d’incohérence entre les textes dans les deux langues ou de doutes sur leur interprétation, le texte rédigé en Français fera foi.

Loi applicable et Tribunal compétent

Les présents termes et conditions sont réglementés par les lois italiennes et interprétés conformément à celles-ci. Pour tout différend découlant des présents termes et conditions ou s’y rapportant, le Tribunal de Toulouse, France, sera exclusivement compétent. Pour tout ce qui n’est pas expressément prévu, se reporter aux lois en vigueur en France.